Conditions Générales de vente Green Kitchen SPRL (BE0553866535):
Nous déclinons formellement toutes conditions générales et/ou particulières imprimées sur les bons de commande, lettres ou documents émanant de nos clients. En passant commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de nos conditions générales et particulières et les accepter inconditionnellement, par exclusion de ses propres conditions.
Nos clients s’engagent à passer commande exclusivement au moyen du système informatique mis en place par Green Kitchen sur le site Internet www.green-attitude.be. Seules les commandes passées avant 10h15 pour une livraison le jour même seront prises en compte. Pour les commandes de groupe ou certaines commandes particulières nécessitant une préparation spécifique (boites traiteur par ex.), celles-ci ne seront reçues que la veille avant 16h00 au plus tard. Le client peut également prévoir livraison pour le lendemain, à charge pour lui de le spécifier lors de sa commande.
Préalablement à sa première commande, le client s’enregistrera obligatoirement sur le site Internet www.green-attitude.be. Nous conservons le droit discrétionnaire d’accepter ou de refuser un client sans devoir justifier notre décision.
Paiements
Green Kitchen accepte les paiements par Visa et MasterCard. Si vous choisissez de payer avec une carte de crédit, l’argent est immédiatement retiré de votre compte lors de la confirmation du paiement.
Pour chaque commande, le client renseignera sur le bon de commande ses coordonnées, le lieu de livraison ainsi que l’adresse de facturation. Afin de garantir la régularité des livraisons et la fraicheur et la qualité de nos produits, seules les commandes quotidiennes d’un montant minimum TVAC de 25€ seront honorées. Le client est seul responsable des données communiquées à Green Kitchen.
Pour toute commande passée elle conformément aux articles 2 et 3 ci-dessus, la livraison aura lieu tous les jours ouvrables avant 12h30. Le client accepte néanmoins une livraison après 12h30, voire le cas échéant une absence de délivrance de nos produits, dans des cas indépendants de notre volonté rendant la livraison plus difficile, voire impossible, tels que force majeure, embarras de circulation, inondations, incendie, périls climatiques, … sans que cette liste ne soit limitative). Dans ce cas, il en sera expressément avisé avant l’heure convenue de livraison.
Les frais de livraison sont inclus dans nos prix indicatifs pour les communes de Bruxelles, Waterloo, Braine-l’Alleud et Hoeilaart. Pour toutes les autres communes, ils seront portés en compte aux clients, sur base de nos tarifs habituels.
Une commande ne pourra être annulée par le client que la veille de la livraison avant 16h00.
Green Kitchen utilisant essentiellement des produits frais dont les livraisons peuvent varier en fonction du marché, le client accepte de Green Kitchen remplace les produits commandés par des produits comparables de même qualité.
Le client accepte de régler les livraisons au grand comptant, lors de la remise de nos produits. Néanmoins, moyennant accord préalable pris avec Green Kitchen, le client pourra régler sa livraison par virement lors de la réception de la facture ou au terme convenu par écrit.
Sauf accord écrit contraire, nos factures sont payables au grand comptant. Le client ne pourra jamais se prévaloir d’une réclamation pour suspendre ses payements; nos prix s’entendent toujours TVAC. Le client accepte la réception des factures par voie électronique (email) et s’engage à les honorer le jour même.
Toute somme non payée à son échéance portera de plein droit et sans mise en demeure un intérêt de 1,5 % par mois ainsi qu’une indemnisation forfaitaire de 15% du montant initialement dû, avec un minimum de 25,00 €. Le client supportera nos frais de recouvrement et de défense.
Dans l’hypothèse d’un défaut de paiement, de faillite, de liquidation judiciaire, de procédure de règlement collectif, de procédure en réorganisation judiciaire d’un de nos clients, nous nous réservons expressément le droit de suspendre immédiatement et sans préavis nos livraisons. Dans ce cas, nos factures non échues deviendront immédiatement exigibles.
Pour être recevable, toute réclamation devra impérativement être formulée par écrit, exclusivement par envoi par email, au plus tard deux heures après la livraison. Si la contestation porte sur une facture, celle-ci devra être formulée par écrit dans les 24 heures de sa réception (format papier ou électronique), sous peine de déchéance.
Lorsqu’elle est engagée, notre responsabilité se limitera au montant de la commande. En aucun cas, d’éventuels préjudices indirects ne pourront nous être réclamés.
Les parties exécuteront le contrat de bonne foi. Ainsi, elles ne seront pas liées en cas d’erreur technique manifeste.
Les informations personnelles du client relatif à sa visite du site www.green-attitude.be sont confidentielles et ne seront nullement accessibles à des tiers. Le client accepte toutefois qu’elles puissent être utilisées pour améliorer la qualité et la personnalisation des services de Green Kitchen. Le client pourra à tout moment consulter, compléter voir supprimer les informations le concernant. Le gestionnaire des fichiers et la société Green Kitchen, Avenue Brugmann 24, 1060 Bruxelles.
Tout litige entre parties sera de la compétence exclusive des tribunaux de l’arrondissement de Bruxelles ou de la Justice de Paix de notre siège social. La loi applicable est exclusivement la loi belge.
